Conditions générales de vente

Identité du vendeur et champ d’application

Vendeur : [RAISON SOCIALE, ADRESSE, IMMATRICULATION ET CONTACT À COMPLÉTER]. Décrire les clients concernés, le territoire de vente et la langue contractuelle.

Produits et informations précontractuelles

Décrire les caractéristiques essentielles du modèle, les variantes, les précautions, les disponibilités et les informations du fabricant. Renseigner les documents et obligations applicables au produit avant publication.

Prix et paiement

Prix définitifs TTC, taux de TVA applicable, frais supplémentaires et modes de paiement : [À VALIDER]. Stripe Checkout sera configuré ultérieurement. Aucun paiement n’est actuellement possible.

Commande et confirmation

Prévoir la vérification et la correction du panier, l’acceptation des CGV, le bouton explicite d’engagement de paiement et une confirmation durable après paiement réellement vérifié côté serveur.

Livraison

Pays desservis, coûts, transporteurs, délais et traitement des incidents : [À COMPLÉTER À PARTIR DES CONDITIONS RÉELLES].

Rétractation, retours et remboursements

Renseigner les délais applicables, le point de départ, la procédure, les frais, l’adresse de retour, les éventuelles exceptions légalement applicables et les modalités de remboursement. Joindre un formulaire adapté.

Garanties et réclamations

Compléter les informations sur les garanties légales applicables et leur mise en œuvre. Coordonnées du service de réclamation : [À COMPLÉTER].

Médiation et litiges

Médiateur de la consommation compétent, adresse et site : [À COMPLÉTER APRÈS ADHÉSION]. Faire vérifier le droit applicable et les clauses avant publication définitive.